Déposée le 31 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) C2K AND CO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SHAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-25 du 22 juin 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) C2K AND CO domicilié(e) 331 RUE DE LA ROTONDE, ZI LA VILLETTE - 42153 - RIORGES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, C2K AND CO domicilié(e) 331 RUE DE LA ROTONDE, ZI LA VILLETTE - 42153 - RIORGES - France.
La marque SHAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923666.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
C2K AND CO, SARL - 331 RUE DE LA ROTONDE, ZI LA VILLETTE - 42153 - RIORGES - France
C2K AND CO - 331 RUE DE LA ROTONDE, ZI LA VILLETTE - 42153 - RIORGES - France
Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25
Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Inscription le 18 juillet 2013 - Concession de licence n°604883 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-18
Inscription le 18 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604881 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-18
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SHAM"